ROYALCOMMAND TMX
Présentation de la marque ROYALCOMMAND TMX
Déposée le 28 février 1985 par ROYAL BANK OF CANADA - BANQUE ROYALE DU CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALCOMMAND TMX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYALCOMMAND TMX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALCOMMAND TMX est expirée depuis le 28 février 2005.
ROYAL BANK OF CANADA - BANQUE ROYALE DU CANADA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1995 n°2043375 - Publication au BOPI 1995-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174871 - Publication au BOPI 1994-07-25